Sont soumis à entente préalable les actes suivants :
- Les verres optiques
- Les prothèses dentaires et l'orthodontie
- La rééducation sous toutes ses formes
- L'électrodiagnostic (EMG, EEG), Scanner, IRM, Scintigraphie
- La chimiothérapie et la radiothérapie
- Les soins au laser
- Les bilans prénataux
- Les bilans de pathologies chroniques (HTA, Diabète, Hépatite, etc.)
- Les frottis cervico-vaginaux avant l'âge de 40 ans
- Les traitements de longue durée (durée supérieure à un mois)
- Les séances de dialyse
- Les bilans et traitements hormonaux
- Les actes d'anatomie et de cytologie pathologique
- L'endoscopie (fibroscopie, colonoscopie, anuscopie)
- Les tests allergologiques
- Le rachis entier face + profil
- Les bulletins d'analyse comportant plus de 04 Examens à réaliser
- Les séances d'orthophonie et d'orthoptie
- Les prothèses de toute nature (Orthopèdiques, auditives, etc.)
- Les echodopplers cardiaques, les mammographies, les hystérosalpingographies
- Les traitements spéciaux ou réputés co�»teux (décapeptil, interféron, sofosbuvir, etc.)
- Les bilans et traitements orthophoniques (consécutifs à une maladie ou un accident) garantis par le contrat
- La kinésithérapie, les massages, les séances de diathermie et d'hydrothérapie, la thermothérapie, la physiothérapie
- L'électrothérapie, les traitements par rayons ultraviolets, lumineux et infrarouges
- Les échographies répétées (à partir de la 4e) dans le cadre de la surveillance d'une grossesse à risque
- Les hospitalisations médicales et les interventions chirurgicales programmées y compris les bilans préopératoires
- Les évacuations utérines sur grossesse arrêtée et les interruptions volontaires de grossesse à but thérapeutique.